Didier Rambaud https://www.didier-rambaud.fr Sénateur de l'Isère Mon, 14 Oct 2019 09:16:21 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=5.2.4 https://www.didier-rambaud.fr/wp-content/uploads/2018/01/cropped-logo_quadri-32x32.jpg Didier Rambaud https://www.didier-rambaud.fr 32 32 Loi de lutte contre le gaspillage https://www.didier-rambaud.fr/2019/10/14/loi-de-lutte-contre-le-gaspillage/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/10/14/loi-de-lutte-contre-le-gaspillage/#respond Mon, 14 Oct 2019 07:54:18 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=2186

Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

 

Le Sénat a adopté le 27 septembre dernier le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire en première lecture 

Mais que prévoit ce projet de loi ?

La restitution du grand débat national révèle l’ampleur des attentes des Français en matière de transition écologique. Plus de la moitié des 150 000 contributions déposées en ligne sur le thème de la transition écologique portent sur la problématique des déchets. La lutte contre les impacts environnementaux du plastique et le gaspillage des ressources est ainsi au cœur de leurs préoccupations car au cœur de leur vie quotidienne.

Le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire répond à ces attentes en proposant un équilibre entre la responsabilité des entreprises par l’élargissement du périmètre du principe pollueur-payeur et une meilleure information des consommateurs, par le renforcement des outils mis à disposition des collectivités et de l’État et la création de valeur économique et sociale sur les territoires.

L’objectif est ainsi de donner à chacun des acteurs les moyens d’agir en fonction de leurs capacités et avec une efficacité maximale pour faire passer notre pays d’une économie linéaire à une économie circulaire.

Quels sont les objectifs principaux du projet de loi :

  • Renforcer l’information du consommateur notamment sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits, la réparabilité des équipements électriques et électroniques, le tri et la disponibilité des pièces détachées nécessaires à la réparation de certains équipements ;
  • Interdire l’élimination des invendus des produits non alimentaires qui sont encore utilisables ;
  • Renforcer la responsabilité des producteurs et mettre en place de nouvelles filières à responsabilité élargie des producteurs (filières REP) ;
  • Instaurer un nouveau cadre relatif à la vente et aux conditions de reprise des produits usagés, la responsabilisation des plateformes internet de vente en ligne, ou de mise en relation et préciser les dispositions relatives à la consigne ;

On peut retenir notamment des mesures attendues concernant la lutte contre le gaspillage :

  • L’obligation pour les professionnels proposant des denrées alimentaires sur les halles, les marchés et les foires à proposer aux associations caritatives les denrées ne pouvant donner lieu à transformation ou valorisation avant qu’elles ne soient impropres à la consommation humaine, dans le cadre de la lutte contre le gaspillage
  • Engager les producteurs dans une démarche visant à systématiser le don de leurs invendus de produits non alimentaires neufs à des associations caritatives
  • Favoriser le vrac, en conférant un droit au consommateur, dans les commerces de vente au détail, de se faire servir dans un contenant de son choix

Par ailleurs, il s’agissait aussi dans ce texte de renforcer le dispositif législatif de lutte contre les dépôts sauvages en instaurant  une peine complémentaire de confiscation du véhicule ayant servi à transporter les déchets, jetés ou déversés illégalement, en cas de récidive et en précisant les conditions de mise en œuvre de l’exécution d’office.

Réduction de tous les déchets plastiques

Enfin, le sénat à souhaité aller plus loin sur le projet proposé notamment au regard de la consigne. Ainsi, le sénat a opté pour le retrait de la très discutable consigne pour recyclage sur les bouteilles en plastique défendue par les industriels de la boisson. Son intérêt environnemental était clairement insuffisant (à peine 1 à 2 kg de plastique recyclé par an et par habitant) au regard des vrais enjeux sur les déchets plastiques, de son coût pour les consommateurs et les contribuables, et des perturbations qu’elle aurait provoqué sur la collecte sélective et le tri.

A la place, les sénateurs ont très majoritairement opté pour une stratégie ambitieuse en faveur de la réduction de tous les déchets plastiques et d’un recyclage maximal de tout le gisement (et pas seulement les 10% de bouteilles plastiques) d’ici 2025.

Pour rappel, la plupart des milliers de produits de grande consommation en plastique n’ont à ce jour aucune solution de collecte sélective et recyclage, contrairement à la bouteille plastique qui fait l’objet d’une collecte sélective de proximité, organisée par les collectivités depuis près de 30 ans. Les sénateurs ont également adopté des mesures visant à privilégier l’eau du robinet, pour réduire l’utilisation de bouteilles plastiques.

Quant à la consigne, le Sénat a décidé de lui rendre ses lettres de noblesse en proposant son utilisation exclusive pour des solutions de réemploi et de réutilisation, permettant de réduire véritablement les déchets.

14 octobre 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/10/14/loi-de-lutte-contre-le-gaspillage/feed/ 0
Lancement des Déjeuners des Territoires à Crolles https://www.didier-rambaud.fr/2019/07/11/dejeuner-des-territoires/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/07/11/dejeuner-des-territoires/#respond Thu, 11 Jul 2019 13:06:50 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=2034

Lancement des « Rendez-vous des Territoires » à Crolles

 

Attentif aux préoccupations des élus et des citoyens sur mon territoire, j’accorde chaque jour, dans l’exercice de mon mandat, une profonde attention aux remarques et attentes de chacun envers la politique du gouvernement. Ma présence sur le terrain, les dimensions d’écoute et de proximité sont des éléments fondamentaux que j’ai à cœur de développer.  Et il appartient à chacun de nous de mettre en œuvre, sur nos territoires, les meilleurs moyens pour tisser des liens de confiance et de dialogue dépassant les clivages politiques, dans l’intérêt général, avec lucidité, courage et détermination.

C’est dans cette optique que j’ai lancé dès cet été les Rendez-vous des Territoires ! Des rendez-vous qui s’adressent aux élus qui souhaitent comme moi, dans un esprit d’ouverture et de débat en toute transparence, participer aux différentes réformes à mener. L’occasion pour eux, autour d’un petit déjeuner qui se veut un moment de convivialité et d’échanges, de faire part de leurs problématiques et attentes. Élu de proximité, j’accorde en effet une profonde attention à répondre aux attentes exprimées et à moderniser nos pratiques comme nos politiques.

Le premier de ces rendez-vous s’est déroulé le samedi 6 juillet à Crolles. Une dizaine d’élus de tous le Grésivaudan avaient répondu à cette invitation, dans un format volontairement restreint pour favoriser les échanges. Beaucoup de thématiques abordées, beaucoup de questions soulevées. Un format qui sera en tout cas reproduit tout au long de l’année dans les différents territoires de l’Isère, avec la même volonté d’écoute de ma part, sans posture idéologique.

Ces rendez-vous des territoires se poursuivront dès la rentrée sur tout le département.

Retrouvez ci-dessous la vidéo de présentation de ces « Rendez-vous des Territoires » 

11 juillet 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/07/11/dejeuner-des-territoires/feed/ 0
Question sur les chauffages au bois non-performants https://www.didier-rambaud.fr/2019/07/03/question-sur-les-chauffages-au-bois-non-performants/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/07/03/question-sur-les-chauffages-au-bois-non-performants/#respond Wed, 03 Jul 2019 13:48:04 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=2044

Question au Gouvernements sur l’interdiction des chauffages au bois non-performants

 

Le conseil communautaire de Grenoble Alpes Métropole a délibéré, le 5 avril dernier, sur un vœu adressé au Gouvernement, portant sur la performance énergétique des bâtiments et l’interdiction de vente des chauffages au bois non performants, sources importantes de pollution aux particules fines.

Je me suis fait l’écho de ce vœu auprès des ministres concernés, posants deux question écrites à Julien Denormandie, Ministre chargé de la Ville et du Logement, et François de Rugy, Ministre de la Transition Écologique et Solidaire. J’ai également adressé une question orale à François de Rugy, celle concernant le chauffage au bois. Voici la vidéo de mon intervention dans l’hémicycle, mardi 2 juillet.

3 juillet 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/07/03/question-sur-les-chauffages-au-bois-non-performants/feed/ 0
Lutte contre l’habitat insalubre et dangereux https://www.didier-rambaud.fr/2019/06/12/lutte-contre-lhabitat-insalubre-et-dangereux/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/06/12/lutte-contre-lhabitat-insalubre-et-dangereux/#respond Wed, 12 Jun 2019 14:01:13 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1908

[Vidéo] Lutte contre l’habitat insalubre et dangereux.

 

Le Sénat a examiné une proposition de loi visant à renforcer la lutte contre l’habitat insalubre et dangereux.

Aujourd’hui, on recense 450 000 cas d’habitats indignes ou insalubres (600 000 selon la Fondation Abbé Pierre). Si la loi ALUR (2014), la loi égalité et citoyenneté (2017) et la loi ELAN (2018) ont permis de prendre plusieurs mesures afin de lutter contre ce phénomène, la lutte contre l’habitat indigne reste une priorité du Gouvernement.

A ce titre il met en place des moyens pour agir selon plusieurs axes complémentaires des services de l’Etat, des collectivités, des professionnels et associations : l’accompagnement des propriétaires pour la rénovation durable de leur logement, des mesures incitatives et des aides financières directes, mais également des mesures coercitives et pénales à l’encontre des propriétaires indélicats et des marchands de sommeil.

Le drame survenu le 5 novembre 2019, rue d’Aubagne à Marseille, appelle à de nouvelles réponses. C’est la raison de ce texte déposé par des collègues du groupe Les Républicains, qui propose ainsi 3 voies d’action pour remédier à cette situation et empêcher de nouveaux drames similaires.

★ Renforcement des capacités de contrôle et d’intervention des collectivités territoriales.

★  Accélération des délais de réponse des pouvoirs publics aux situations d’insalubrité/dangerosité des immeubles

★ Renforcement des sanctions encourues par les marchands de sommeil

Au nom du groupe des Sénateurs La République en Marche, je suis intervenu à la tribune du Sénat pour expliquer notre vote favorable à ce texte. 

11 juin 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/06/12/lutte-contre-lhabitat-insalubre-et-dangereux/feed/ 0
Une meilleure couverture 4G pour la Chartreuse https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/une-meilleure-couverture-4g-pour-la-chartreuse/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/une-meilleure-couverture-4g-pour-la-chartreuse/#respond Tue, 09 Apr 2019 12:42:56 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1795

Une meilleure couverture 4G pour la Chartreuse

 

Vendredi 22 mars dernier, le Premier Ministre Edouard Philippe s’est rendu dans le département du Gers pour un point d’étape sur la couverture numérique des territoires.
 
Ce déplacement a été l’occasion de revenir sur le plan que le Gouvernement avait lancé à Cahors en décembre 2017, et sur l’Accord mobile de janvier 2018.
 

A cette occasion, le Premier Ministre a dressé le bilan des avancées pour garantir les objectifs fixés par le président de la République d’un bon haut débit pour tous et la généralisation d’une couverture mobile de qualité dès 2020 et du très haut débit pour tous en 2022. Cela a été l’occasion de revenir sur le dispositif de couverture ciblée qui vise à assurer une couverture mobile de qualité dans les zones non ou mal couvertes.

 
Chaque opérateur a ainsi l’obligation d’installer 5 000 nouveaux sites (dont certains pourront être mutualisés), à un rythme de 600 à 800 sites par an. ces sites sont identifiés par les collectivités territoriales, dans le cadre d’équipes-projets locales. 207 sites mobiles ont été identifiés dans un premier arrêté pour l’année 2019.
 
En Isère, ce sont 3 pylônes 4G qui ont été annoncés, destinés à couvrir la zone de Saint-Pierre d’Entremont et de Saint-Pierre-de-Chartreuse et qui seront construits dans un délai de 12 à 24 mois.

8 avril 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/une-meilleure-couverture-4g-pour-la-chartreuse/feed/ 0
DGF 2019 : Stabilité et solidarité https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/gdf-2019-stabilite-et-solidarite/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/gdf-2019-stabilite-et-solidarite/#respond Tue, 09 Apr 2019 11:46:46 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1786

DGF 2019 : Le choix de la stabilité et le renforcement de la solidarité

 

Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales a rendu publiques, ce mercredi 3 avril, les attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) versées en 2019 par l’Etat aux communes, intercommunalités et départements.

Fidèle à l’engagement du Gouvernement de stabiliser les dotations, le montant global attribué aux collectivités est préservé depuis 2017 et s’élève à 27 milliards d’euros. Ce choix de stabilité et de prévisibilité s’inscrit ainsi dans la durée, mettant fin aux ponctions opérées sur la DGF lors du précédent quinquennat (-11,5 milliards d’euros entre 2014 et 2017). Cette stabilité se vérifie au niveau individuel : pour 76 % des communes, l’évolution de DGF en 2019 représente une variation de moins de 1% de leurs recettes réelles de fonctionnement.

Fidèle à l’engagement du Gouvernement d’accentuer la solidarité territoriale, les dotations de péréquation (rurale et urbaine) ont progressé de 180 millions d’euros. Les montants consacrés à la solidarité envers les collectivités les plus fragiles représentent désormais 39% de la DGF des communes contre 16% il y a dix ans.

Cette progression de la solidarité territoriale permet à l’enveloppe globale attribuée aux communes de progresser dans 75 départements cette année et a été rendue possible par une contribution mesurée des collectivités les plus aisées.

L’ensemble des données est publié ce jour sur le site du Ministère de l’Intérieur

8 avril 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/gdf-2019-stabilite-et-solidarite/feed/ 0
Le Sénat a adopté la Loi d’Orientation des Mobilités https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/le-senat-a-adopte-la-loi-dorientation-des-mobilites/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/le-senat-a-adopte-la-loi-dorientation-des-mobilites/#respond Tue, 09 Apr 2019 10:02:27 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1773

Le Sénat a adopté la Loi d’Orientation des Mobilités

 

Le Sénat vient d’adopter à une très large majorité le projet de loi d’orientation des mobilités.

Préparé depuis près de deux ans et fruit d’une très large concertation avec les territoires et les acteurs de la mobilité, ce projet de loi est une réponse forte aux fractures territoriales et sociales qui minent notre pays depuis des décennies. Plus de 35 ans après la loi d’orientation des transports intérieurs (LOTI), il engage une transformation profonde des politiques publiques, avec une priorité donnée à l’amélioration des transports du quotidien, pour tous les citoyens et dans tous les territoires.

Il est heureux que cette priorité du Gouvernement en faveur des transports du quotidien ait été partagée par le Sénat.

Au terme de deux semaines de débats et après avoir examiné plus de 800 amendements, le Sénat vient de confirmer cette ambition et de conforter les grands équilibres du texte. Le Sénat a en particulier témoigné de son fort intérêt pour les mobilités actives comme le vélo, et plus largement tous les enjeux de transition énergétique. Le groupe de sénateurs La République en Marche! a largement contribué à amender ce projet, et pour ma part, j’ai soutenu l’amendement de mon collègue Michel Savin, portant sur le Lyon-Turin et la nécessaire inscription prioritaire des accès au tunnel dans le programme des travaux. Je ne peux que me féliciter que la Ministre des Transports vienne tout juste d’annoncer le soutien du Gouvernement à la programmation de ces travaux.

Des investissements sur les infrastructures programmés pour les 10 ans à venir

Ce projet de loi porte pour la première fois une programmation sur dix ans des investissements dans les infrastructures. Les sénateurs ont légitimement fait part de leur attachement à ce que cette programmation soit financée, et le Gouvernement s’est clairement engagé à ce qu’elle le soit. Pour l’année 2019, l’Agence de financement des infrastructures (AFITF) bénéficie d’ores et déjà de 2,5Md€ de crédits, en hausse de 10 % sur un an. La Ministre des Transports, Elisabeth Borne, a confirmé qu’à partir de 2020, cette programmation disposera bien des ressources nécessaires, dans le cadre de décisions qui devront être prises après avoir tenu compte du Grand débat et dans le cadre de la loi de finances.

Le travail va désormais se poursuivre à l’Assemblée nationale.

Au terme d’un débat particulièrement riche et constructif, c’est une nouvelle étape que nous franchissons aujourd’hui pour la concrétisation d’une nouvelle politique de transports au service de nos concitoyens et des territoires.

Pour en savoir plus sur le projet de loi d’orientation des mobilités, c’est ici.

8 avril 2018

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/04/09/le-senat-a-adopte-la-loi-dorientation-des-mobilites/feed/ 0
Fusion des trois académies d’Auvergne-Rhône-Alpes https://www.didier-rambaud.fr/2019/02/12/fusion-des-trois-academies-de-rhone-alpes/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/02/12/fusion-des-trois-academies-de-rhone-alpes/#respond Tue, 12 Feb 2019 10:29:07 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1689

Fusion des 3 Académies de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

 

Le gouvernement a annoncé la réforme, au 1er janvier 2020, de la carte des Académies en France, afin de calquer cette carte-là sur celle des régions. Cela n’a pas manqué de susciter des interrogations, voire des inquiétudes, en Isère, où l’Académie de Grenoble sera fusionné avec celles de Lyon et Clermont-Ferrand. J’ai donc interrogé Jean-Michel Blanquer, Ministre de l’Éducation Nationale, afin qu’il apporte des précisions sur cette réforme.

12 février 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/02/12/fusion-des-trois-academies-de-rhone-alpes/feed/ 0
Visite de Geneviève Darrieusecq en Isère https://www.didier-rambaud.fr/2019/02/07/visite-de-genevieve-darrieusecq-en-isere/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/02/07/visite-de-genevieve-darrieusecq-en-isere/#respond Thu, 07 Feb 2019 13:55:48 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1668

Geneviève Darrieusecq, Secrétaire d’État auprès de la Ministre des Armées, en visite dans le département

 

J’ai accueilli, en compagnie de mon Collègue Olivier Véran, député, la Secrétaire d’État auprès de la Ministre des Armées, Geneviève Darrieusecq, en visite dans le département ce jeudi 7 février 2019. Elle s’est notamment rendue à l’Ecole des Pupilles de l’Air à Montbonnot. Passionnante découverte de cet établissement scolaire qui accueille plus de 700 élèves depuis la sixième jusqu’aux classes préparatoires aux grandes écoles militaires. Tout en promouvant l’excellence et la réussite, l’EPA assume une mission sociale puisque l’aide aux famille prime, le critère social et familial étant prioritaire pour l’entrée au sein de l’école.

Merci au Colonel Sébastien Fontaine, à toute l’équipe éducative, de nous avoir accueillis e n compagnie de Madame la Ministre, du Préfet Lionel Beffre, Francis Gimbert, Président de la Communauté de communes du Grésivaudan, Jean-Claude Peyrin, Vice-Président du Conseil Départemental, et de nombreuses autres personnalités.

7 février 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/02/07/visite-de-genevieve-darrieusecq-en-isere/feed/ 0
[Vidéo] Visite de la station F, plus grand campus de start-up au monde https://www.didier-rambaud.fr/2019/01/31/video-visite-de-la-station-f-plus-grand-campus-de-start-up-au-monde/ https://www.didier-rambaud.fr/2019/01/31/video-visite-de-la-station-f-plus-grand-campus-de-start-up-au-monde/#respond Thu, 31 Jan 2019 16:13:59 +0000 http://www.didier-rambaud.fr/?p=1708

[Vidéo] Retour sur la visite de la Station F, plus grand campus de start-up au monde.

 

Dans le cadre de mes fonctions à la délégation à la prospective, j’ai participé, avec une délégation du Sénat, à la visite de la station F, le plus grand campus de start-up au monde, projet initié par Xavier Niels, fondateur de Free et patron du groupe Iliad. Station F, inauguré le 29 juin 2017, est réparti sur 34 000 mètres carrés et situé dans la Halle Freyssinet, à Paris. Retour en vidéo sur cette visite

31 janvier 2019

]]>
https://www.didier-rambaud.fr/2019/01/31/video-visite-de-la-station-f-plus-grand-campus-de-start-up-au-monde/feed/ 0